Conditions Générales de Vente (CGV)
Préambule :
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site hwpo.fr, exploité par Florent Dubreuil, Auto-entrepreneur, dont le siège social est situé au 55 rue de la Tour Chabot, appt 27 Bat 2, 79000 Niort, immatriculé sous le numéro SIRET 902 046 671 00019. Toute commande passée sur le site hwpo.fr implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
1. Objet
Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par HWPO sur le site hwpo.fr.
Les CGV prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document. Toute commande par le Client emporte l’adhésion entière et sans réserve du Client aux CGV, le Client reconnaissant ainsi en avoir une parfaite connaissance.
Les CGV étant susceptibles de modification à tout moment, celles applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande par le Client.
Les CGV sont consultables en français.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se sont produites dans cette présentation, la responsabilité de HWPO ne pourra être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
Les produits proposés à la vente sur hwpo.fr sont fabriqués en collaboration avec un prestataire basé à La Rochelle. Ces produits sont réalisés en print on demand (impression à la demande), ce qui signifie qu’ils sont fabriqués spécifiquement pour chaque commande, sans stock pré-établi. En raison de ce mode de production, des délais de livraison plus longs peuvent survenir.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. HWPO se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire ou conditions spécifiques.
4. Commandes
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. Toute commande sera confirmée par un email récapitulatif envoyé à l’adresse email indiquée par le client lors de la commande.
Étant donné que les produits sont fabriqués à la demande, il est possible que des retards de production ou de livraison surviennent, notamment en cas de forte demande ou de contraintes liées à la fabrication.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut régler sa commande par carte bancaire ou via d’autres moyens de paiement indiqués sur le site hwpo.fr. Les paiements sont sécurisés grâce à [nom du système de paiement sécurisé].
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. HWPO s’engage à expédier les commandes dans les délais spécifiés lors de la validation de la commande, mais en raison du modèle de production en print on demand, des délais supplémentaires peuvent être nécessaires. Le client sera informé de tout retard de livraison par email.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le client doit notifier son intention de se rétracter en envoyant un email à l’adresse suivante : contact@hwpo.fr.
Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) afin d’être remboursés. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Garantie
Les produits vendus sur le site hwpo.fr bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
9. Responsabilité
HWPO ne pourra être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. La responsabilité de HWPO au titre des obligations des présentes CGV ne saurait être engagée en cas de force majeure telle que définie par les tribunaux français.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site hwpo.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de HWPO. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
11. Données personnelles
HWPO s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client, qui ne seront utilisées que dans le cadre du traitement de sa commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le client dispose d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données le concernant.
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de [indiquez la juridiction compétente].
13. Modifications des CGV
HWPO se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le site.
14. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter HWPO par email à contact@hwpo.fr.